Référentiels des diplômes professionnels

Commerce (Bac Pro)

Arrêté du 4 mai 2004 portant définition du baccalauréat professionnel spécialité commerce (PDF, 310 ko)

Arrêté du 9 décembre 2011 modifiant l'arrêté du 4 mai 2004 portant définition du baccalauréat professionnel spécialité commerce (PDF, 15 ko)

Annexe I (PDF, 15 ko)
Annexe II (PDF, 15 ko)
Annexe III (PDF, 13 ko)

ATTENTION : à compter de la rentrée scolaire 2024, le nombre total de périodes de formation en milieu professionnel (PFMP) est de 20 semaines (cf. article 1 de l’arrêté du 19 avril 2019 modifié portant application des nouvelles organisations d'enseignements dispensés dans les formations sous statut scolaire préparant au baccalauréat professionnel et au certificat d'aptitude professionnelle).

NOTA : les modalités d'évaluation des épreuves d'enseignements généraux sont définies par arrêté du 17 juin 2020 modifié.

Arrêté de création du diplôme et arrêtés de modification

Arrêté du 3 septembre 1997 portant création du baccalauréat professionnel commerce (PDF, 93 ko)

Annexe I :
- Référentiel des activités professionnelles (PDF, 195 ko)
- Référentiel de certification (PDF, 681 ko)
- Unités constitutives (PDF, 94 ko)
Annexe II : Période de formation (PDF, 45 ko)
Annexe III : Organisation et horaires (PDF, 12 ko)
Annexe IV : Règlement d'examen (PDF, 48 ko)
Annexe V : Définition des épreuves (PDF, 494 ko)
Annexe VI : Correspondance d'épreuves ou d'unités (PDF, 70 ko)