• Annexe Ia : Référentiel des activités professionnelles
• Annexe Ib : Référentiel de certification
• Annexe II : Période de formation en milieu professionnel
• Annexe IIIa : Unités constitutives du diplôme (modifiée par arrêté du 24 mars 2016)
• Annexe IIIb : Règlement d’examen
• Annexe IIIc : Définition des épreuves (modifiée par arrêté du 24 mars 2016)
• Annexe IV : Tableaux de correspondance

Attention les modalités d'évaluation des épreuves d'enseignements généraux sont définies par arrêté du 17 juin 2020.