Arrêté du 17 juillet 2012 modifié relatif à la création de la spécialité « Gestion des pollutions et protection de l’environnement » du baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance.

Annexe I a : Référentiel des activités professionnelles

Annexe I b : Référentiel de certification

Annexe II a : Unités constitutives du diplôme

Annexe II.b. Règlement d'examen modifiée par arrêté du 9 juillet 2015 modifiant les définitions d'épreuve de prévention santé environnement, d'économie-gestion d'économie-droit, et les reglements d'examens des spécialités de baccalauréat professionnel

Annexe II c : Définition des épreuves

Annexe III : Période de formation en milieu professionnel modifiée par arrêté du 13 juin 2024 modifiant les annexes relatives au référentiel d'évaluation et la période de formation en milieu professionnel de certaines spécialités de baccalauréat professionnel

Annexe IV : Tableau de correspondance d’épreuves et unités

ATTENTION : à compter de la rentrée scolaire 2024, le nombre total de périodes de formation en milieu professionnel (PFMP) est de 20 semaines (cf. article 1 de l’arrêté du 19 avril 2019 modifié portant application des nouvelles organisations d'enseignements dispensés dans les formations sous statut scolaire préparant au baccalauréat professionnel et au certificat d'aptitude professionnelle).

NOTA : les modalités d'évaluation des épreuves d'enseignements généraux sont définies par arrêté du 17 juin 2020 modifié.

Gestion des pollutions et protection de l’environnement (Bac Pro)