Référentiels des diplômes professionnels

Agent technique de sécurité dans les transports (BP)

Arrêté du 27 février 2023 portant abrogation de la spécialité " Agent technique de sécurité dans les transports " de certificat d'aptitude professionnelle (dernière session 2024-session supplémentaire 2025)

Arrêté du 3 septembre 1997 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet professionnel d'agent technique de sécurité dans les transports (PDF, 113 ko)
- Annexe I :
  - Référentiel des activités professionnelles (PDF, 259 ko)
  - Référentiel de certification (PDF, 18 ko)
  - Capacités (PDF, 82 ko)
  - Savoirs associés (PDF, 684 ko)
  - Unités constitutives (PDF, 80 ko)
- Annexe II : Diplômes ou titres permettant l'inscription au brevet professionnel agent technique de sécurité dans les transports après deux ans d'activité professionnelle (PDF, 13 ko)
- Annexe III : Règlement d'examen (PDF, 26 ko)
- Annexe IV : Définition des épreuves et des situations d'évaluation (PDF, 264 ko)
- Annexe V : Tableau de correspondance (PDF, 72 ko)

Arrêté du 2 juillet 1998 modifiant l'arrêté de 3 septembre 1997 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet professionnel d'agent technique de sécurité dans les transports (PDF, 8 ko)

Annexe V : Tableau de correspondance (PDF, 11 ko)

Arrêté du 3 mai 2002 modifiant l'arrêté de 3 septembre 1997 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet professionnel d'agent technique de sécurité dans les transports (PDF, 8 ko)

Annexe I : Règlement d'examen (PDF, 11 ko)
Annexe II : Définition des épreuves et des situations d'évaluation (PDF, 50 ko)

De nouvelles unités de mathématiques, de sciences physiques et chimiques, d'expression et connaissance du monde et de langue vivante sont créées pour les brevets professionnels. Ces nouvelles unités se substituent aux précédentes, qui étaient définies par l'arrêté du 3 avril 1981 et la note de service n° 93-080 du 19 janvier 1993. La première session d'examen des spécialités de brevet professionnel organisée conformément aux nouvelles dispositions aura lieu en 2018, et la dernière session organisée conformément aux dispositions précédentes aura lieu en 2017.

Les nouvelles définitions d'épreuves et les nouveaux règlements d'examen sont prévues par un arrêté du 3 mars 2016 (lien : http://www.education.gouv.fr/pid285/bulletin_officiel.html?cid_bo=100573). La définition de l'épreuve facultative de langue vivante (applicable à compter de la session 2018) est prévue par un arrêté du 4 juillet 2017 (lien : https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000035329485&dateTexte=&categorieLien=id)