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Arrêté
du 3 juin 2010 modifié portant création de la spécialité "Conducteur transport routier marchandises" du baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance.
- Annexe
I : Référentiels du diplôme
- Annexe
II : Modalités de certification
- II.a Unités constitutives du diplôme
- II.b Règlement d'examen modifiée par arrêté du 9 juillet 2015 modifiant les definitions d'epreuve de prevention santé environnement, d'économie-gestion d'economie-droit, et les reglements d'examens des spécialités de baccalauréat professionnel
- II.c Définition des épreuves modifiée par arrêté du 6 janvier 2016 modifiant l'arrêté du 3 juin 2010 relatif à la création de la spécialité « conducteur transport routier marchandises » du baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance
- Annexe
III Période de formation en milieu professionnel modifiée par arrêté du 13 juin 2024 modifiant les annexes relatives au référentiel d'évaluation et la période de formation en milieu professionnel de certaines spécialités de baccalauréat professionnel
ATTENTION : à compter de la rentrée scolaire 2024, le nombre total de périodes de formation en milieu professionnel (PFMP) est de 20 semaines (cf. article 1 de l’arrêté du 19 avril 2019 modifié portant application des nouvelles organisations d'enseignements dispensés dans les formations sous statut scolaire préparant au baccalauréat professionnel et au certificat d'aptitude professionnelle).
NOTA : les modalités d'évaluation des épreuves d'enseignements généraux sont définies par arrêté du 17 juin 2020 modifié.
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