Textes de référence  consolidés (arrêté du 18 avril 2008 modifié par l'arrêté du 8 avril 2010)
            
              - Arrêté du 18 avril 2008 modifié portant création du baccalauréat 
                professionnel "Réparation des carrosseries" (PDF, 41 ko)
                
                  - Annexe 
                    I : Référentiel 
                        du diplôme (PDF, 
                  289 ko) 
 
                  - Annexe 
                    II : Modalités de certification (PDF, 174 ko) 
 
                 
               
              
                - Annexe 
                  III : Période de formation en milieu professionnel (PDF, 26 ko)
 
                - Annexe 
                  IV :  Tableau de correspondance entre  épreuves 
                  et  unités de l'ancien et du nouveau diplôme  (PDF, 18 ko)
 
               
               
              
              - Arrêté 
                du 28 février 2011 modifiant certaines annexes des arrêtés portant création de plusieurs spécialités du baccalauréat 
                professionnel à compter de la session d'examen 2012 (PDF, 14 ko) 
                
        
  
                ATTENTION : à compter de la rentrée scolaire 2024, le nombre total de périodes de formation en milieu professionnel (PFMP) est de 20 semaines (cf. article 1 de l’arrêté du 19 avril 2019 modifié portant application des nouvelles organisations d'enseignements dispensés dans les formations sous statut scolaire préparant au baccalauréat professionnel et au certificat d'aptitude professionnelle).
 
NOTA : les modalités d'évaluation des épreuves d'enseignements généraux sont définies par  arrêté du 17 juin 2020 modifié. 
               
              Archives des arrêtés modifiant l'arrêté de création du diplôme 
              
              - Arrêté du 18 avril 2008 portant création du baccalauréat 
                professionnel "Réparation des carrosseries" (PDF, 
                816 ko)
 
             
          
           
              - Arrêté 
                du 8 avril 2010 portant création du baccalauréat 
                professionnel "Construction des carrosseries" et modifiant l'arrêté du 18 avril 2008 portant création du baccalauréat 
                professionnel "Réparation des carrosseries" (PDF, 
                19 ko)
 
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