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- Arrêté
du 17 avril 2008 portant création du baccalauréat
professionnel maintenance nautique (PDF, 915 ko)
- Arrêté
du 28 février 2011 modifiant certaines annexes des arrêtés portant création de plusieurs spécialités du baccalauréat
professionnel à compter de la session d'examen 2012 (PDF, 14 ko)
ATTENTION : à compter de la rentrée scolaire 2024, le nombre total de périodes de formation en milieu professionnel (PFMP) est de 20 semaines (cf. article 1 de l’arrêté du 19 avril 2019 modifié portant application des nouvelles organisations d'enseignements dispensés dans les formations sous statut scolaire préparant au baccalauréat professionnel et au certificat d'aptitude professionnelle).
NOTA : les modalités d'évaluation des épreuves d'enseignements généraux sont définies par arrêté du 17 juin 2020 modifié.
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