Arrêté du 8 avril 2008 modifié portant création du baccalauréat professionnel spécialité "technicien d'études du bâtiment" et fixant ses modalités de préparation et de délivrance.
Annexe
I : Référentiel
des activités professionnelles (modifié par arrêté du 20 juin 2013)
Annexe
II : Référentiel
de certification (modifié par arrêté du 20 juin 2013)
Annexe
III : Unités
constitutives du diplôme (modifié par arrêté du 20 juin 2013)
Annexe
IV : Règlement d'examen (modifié par arrêté du 9 juillet 2015)
Annexe
V : Définition des épreuves (modifié par arrêté du 20 juin 2013)
Annexe
VI : Période de formation en milieu professionnel (modifié par arrêté du 20 juin 2013)
Annexe VII : Tableaux de correspondance entre épreuves ou unités (modifié par arrêté du 20 juin 2013)
ATTENTION : à compter de la rentrée scolaire 2024, le nombre total de périodes de formation en milieu professionnel (PFMP) est de 20 semaines (cf. article 1 de l’arrêté du 19 avril 2019 modifié portant application des nouvelles organisations d'enseignements dispensés dans les formations sous statut scolaire préparant au baccalauréat professionnel et au certificat d'aptitude professionnelle).
NOTA : les modalités d'évaluation des épreuves d'enseignements généraux sont définies par arrêté du 17 juin 2020 modifié.
Arrêté
du 30 juin 2008 relatif aux diplômes professionnels relevant de l'obligation de formation à l'accessibilité du cadre bâti aux personnes handicapées délivrés par le ministre chargé de l'éducation (PDF,
45 ko)
Archives des arrêtés modifiant l'arrêté de création du diplôme
- Arrêté
du 28 février 2011 modifiant certaines annexes des arrêtés portant création de plusieurs spécialités du baccalauréat
professionnel à compter de la session d'examen 2012 (PDF, 14 ko)
- Arrêté du 20 juillet 2011 modifiant certaines annexes des arrêtés portant création de plusieurs spécialités du baccalauréat
professionnel à compter de la session d'examen 2012 (PDF, 21 ko)
Arrêté de création du diplôme
- Arrêté du 8 avril 2008 portant création du baccalauréat
professionnel spécialité technicien d'études
du bâtiment et annexes (PDF, 700 ko)
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