• Arrêté du 3 mai 2006, modifié par les arrêtés du 30 juin 2008, du 8 avril 2010, du 20 juillet 2011 et du 30 mars 2012, portant création du baccalauréat professionnel Technicien de maintenance des systèmes énergétiques et climatiques et fixant les modalités de préparation et de délivarnce (PDF, 886 ko)
  • Annexe I :
    • Référentiel des activités professionnelles (PDF, 74 ko)
    • Référentiel de certification (PDF, 5 533 ko)
  • Annexe II :
    • Unités constitutives du diplôme (PDF, 1 347 ko)
    • Règlement d'examen (PDF, 38 ko)
    • Définition des épreuves (PDF, 195 ko)
  • Annexe III : Période de formation en milieu professionnel (PDF, 63 ko)
  • Annexe IV : Tableau de correspondance entre épreuves et unités (PDF, 31 ko)

NOTA : les modalités d'évaluation des épreuves d'enseignements généraux sont définies par arrêté du 17 juin 2020 modifié.

Archives des arrêtés modifiant l'arrêté de création du diplôme

• Arrêté du 30 juin 2008 modifiant l'arrêté du 3 mai 2006 portant création du baccalauréat professionnel Technicien de maintenance des systèmes énergétiques et climatques et fixant les modalités de préparation et de délivarnce (PDF, 45 ko)

• Arrêté du 20 juillet 2011 modifiant certaines annexes des arrêtés portant création de plusieurs spécialités du baccalauréat professionnel à compter de la session d'examen 2012 (PDF, 21 ko)
  • Annexe II : Règlement d'examen (PDF, 36 ko)

• Arrêté du 30 mars 2012 modifiant les règlemnts d'examen et la définition des épreuves de plusieurs spécialités de baccalauréat professionnel à compter de la session d'examen 2012 (PDF, 17 ko)

Arrêté de création du diplôme

• Arrêté du 3 mai 2006 portant création du baccalauréat professionnel Technicien de maintenance des systèmes énergétiques et climatiques et fixant les modalités de préparation et de délivrance (PDF, 472 ko)