- Arrêté
du 30 mai 2005, modifié par l'arrêté du 20 mars 2007, portant création du baccalauréat
professionnel services de proximité et vie locale (PDF,
41 ko)
- Préambule
(PDF, 15 ko)
- Annexe
I : Référentiels du diplôme
-
Référentiel de certification :
- Annexe
II : Période de formation en milieu professionnel
(PDF, 20 ko)
- Annexe
III : Règlement d'examen (PDF, 14 ko)
- Annexe
IV : Définition des épreuves (PDF,
54 ko)
- Annexe
V : Dispenses d'unités et d'épreuves pour
des titutlaires de diplômes de niveau IV (PDF,
16,7 ko)
- Règlement d'examen du diplôme modifié par les arrêtés de 2010 (PDF, 15 ko)
- Tableau de correspondances d'épreuves et dunités du diplôme modifié par les arrêtés de 2010 (PDF, 12 ko)
- Arrêté
du 20 mars 2007 modifiant l'arrêté du 30 mai 2005
portant création du baccalauréat professionnel services
de proximité et vie locale (PDF, 43 ko)
ATTENTION : à compter de la rentrée scolaire 2024, le nombre total de périodes de formation en milieu professionnel (PFMP) est de 20 semaines (cf. article 1 de l’arrêté du 19 avril 2019 modifié portant application des nouvelles organisations d'enseignements dispensés dans les formations sous statut scolaire préparant au baccalauréat professionnel et au certificat d'aptitude professionnelle).
NOTA : les modalités d'évaluation des épreuves d'enseignements généraux sont définies par arrêté du 17 juin 2020 modifié.
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