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- Arrêté du 14 janvier 2022 portant création de la mention complémentaire « encadrement secteur sportif » à options et fixant ses modalités de délivrance.
En complément des annexes 1 (Unités constitutives) et 2 (Règlement d’examen) de l’arrêté du 14 janvier 2022, le référentiel d’activités professionnelles et le référentiel de compétences de la mention complémentaire se trouvent, option par option, dans les référentiels ci-dessous :
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